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Régime d’assurance maladie du CERN (CHIS) : nouveau Règlement entrant en vigueur le 1er septembre 2017

Suite à la communication officielle du 12 juillet 2017, veuillez noter qu'une version corrigée du Règlement du CHIS a été publiée

Suite à la communication officielle du 12 juillet 2017, veuillez noter qu'une version corrigée du Règlement du CHIS, portant en couverture la date du 31 juillet 2017, a été publiée. Ce document remplace la version précédente. Les corrections portent sur le paragraphe 1 (première puce) de l'article VII 3.02 (page 25) et sur la section B.8 de l'annexe I (page 43).

Si vous disposez d'un exemplaire du Règlement du CHIS antérieur au 31 juillet 2017, veuillez détruire ce document et vous procurer un exemplaire de la version la plus récente.