La Circulaire administrative n° 12B (Rév. 3) intitulée « Frais d’éducation et de cours de langue », approuvée par la Directrice générale sur la recommandation du Comité de concertation permanent après sa réunion du 1er juin, puis complétée par procédure écrite le 16 juin et finalisée le 28 août 2017, sera disponible le 1er septembre 2017 via le lien suivant : CA n° 12B.
Cette révision annule et remplace la Circulaire administrative n° 12B (Rév. 2) intitulée « Frais d’éducation et de cours de langue » d’août 2013. Elle entrera en vigueur le 1er septembre 2017.
Les modifications apportées à cette circulaire sont limitées aux changements de nature cosmétique qui ont été réalisés dans la Circulaire administrative n° 12A (Rév. 3) et, le cas échéant, la terminologie a été alignée avec les termes utilisés dans la Circulaire administrative n° 5 (L’enfant à charge).
Veuillez noter également que, à partir de maintenant, les demandes de remboursement devront être effectuées via EDH par le bénéficiaire et les documents justificatifs pourront être scannés et annexés à la demande EDH. Il ne sera plus nécessaire de soumettre les factures originales au Département des ressources humaines, mais la preuve du paiement pourra être demandée par le Département FAP lors du traitement de la demande.
Les membres du personnel concernés par cette circulaire sont invités à consulter l’Admin e-Guide du CERN pour plus de détails concernant la nouvelle procédure et le document EDH. Le Département des ressources humaines est également disponible pour répondre à toutes les questions via l'adresse suivante: schoolfees.service@cern.ch.
Département HR / Département FAP