Conformément aux recommandations émises par le Comité des Finances et aux décisions prises par le Conseil en décembre 2022 (CERN/FC/6630-CERN/3692 et CERN/FC/6631-CERN/3693), veuillez trouver ci-après les pages à substituer dans le Statut et Règlement du personnel suite aux modifications entrant en vigueur au 1^er janvier 2023 :

Page de couverture

Note liminaire (modification de la page i)

Préambule (modification de la page ii)

Chapitre I – Dispositions générales

Section 1 – Statut et règlement du personnel (modification de la page 1)

Chapitre II – Conditions d’emploi et d’association

Section 1 – Emploi et association (modification des pages 12 et 14)

Section 2 – Classification et reconnaissance du mérite (modification de la page 17)

Section 4 – Congés (modification des pages 21, 25 et 27)

Section 5 – Extinction du contrat (modification de la page 28)

Chapitre V – Conditions financières

Section 1 – Prestations financières (modification de la page 42)

Section 2 – Imposition (correction de la page 48)

Annexe R A 3 – (modification de la page 68)

Annexe R A 4 – (modification de la page 69)

Annexe R A 5 – (modification de la page 71)

Annexe R A 6 – (modification de la page 72)

Annexe R A 7 – (modification de la page 73)

La version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel est disponible sur CDS.