Nouvelles officielles relatives aux Règles de Sécurité du CERN
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Département HSE
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Les Règles de Sécurité du CERN indiqués ci-après ont été publiés sur le site web du CERN qui leur est consacré :
- Règlement de Sécurité SR-M, « Équipements mécaniques » (version révisée) n° EDMS 875606
- Instruction Générale de Sécurité GSI-M2, « Équipements sous pression » (version révisée), n° EDMS 875610
- Instruction Générale de Sécurité GSI-M4, « Équipements cryogénique » (version révisée), n° EDMS 1327191
- Instruction Particulière de Sécurité́ SSI-M-2-1, « Récipients à pression », (version révisée), n° EDMS 1453950
- Instruction Particulière de Sécurité́ SSI-M-2-2, « Récipients à pression simples », (version révisée), n° EDMS 1453952
- Guide de Sécurité SG-M-2-1-1, « Évaluation des équipements sous pression selon une méthodologie d’inspection basée sur les risques (RBI) » (nouveau document), n° EDMS 3516247
En raison de la mise en place d’un nouveau concept d’inspection basée sur les risques, les Règles de Sécurité mentionnés ci-dessus ont été mis à jour afin de prendre en compte les évolutions réglementaires dans l’UE ainsi que les évolutions au niveau des définitions et des concepts utilisés dans les règles de Sécurité du CERN ; l’approche dite des incidences majeures sur la sécurité a également été remplacée par une approche, désormais standard, consistant à autoriser des dérogations aux dispositions des règles de Sécurité sur la base d’une évaluation et d’une atténuation des risques satisfaisantes.
En cas de questions concernant les règles de Sécurité, écrire à : Safety-Rules.Secretariat@cern.ch
Les règles de Sécurité du CERN s’appliquent à toutes les personnes placées sous l’autorité du Directeur général. Elles peuvent être consultées à cette adresse : http://www.cern.ch/regles-securite.