Circulaire opérationnelle n° 11 (Rév.1) – Traitement des données à caractère personnel au CERN
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Département HR
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La Circulaire opérationnelle n° 11 (Rév.1) intitulée « Traitement des données à caractère personnel au CERN », approuvée par la Directrice générale, est maintenant disponible depuis ce lien (version anglaise seulement).
La nouvelle circulaire annule et remplace la Circulaire opérationnelle n° 11, intitulée « Traitement des données à caractère personnel au CERN », en date de janvier 2019, ainsi que ses deux annexes, entrées en vigueur le 1er juillet 2021.
L’objectif de cette révision est de réduire à la fois les risques juridiques et réputationnels, en clarifiant des éléments clés tels que les conditions du consentement, les analyses d’impact relatives à la protection des données, le rôle des entités extérieures, la position du CERN en tant que responsable du traitement, ainsi que les références aux droits des personnes concernées. Parallèlement, lorsque cela était possible, les dispositions de la Circulaire opérationnelle n° 11 ont été simplifiées, de façon toutefois à préserver un niveau de protection équivalent.
La version révisée de la circulaire est entrée en vigueur le 1er février 2026.
La version française sera publiée très prochainement.
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