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Le CERN et le Brexit

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Director for Finance and Human Resources

Alors que l'avenir des rapports entre le Royaume-Uni et l'Union européenne reste à définir, le CERN rassemble des informations actualisées pour venir en aide aux personnes concernées

Comme l'a rappelé la Directrice générale dans son message du 27 juin 2016, le CERN, en tant qu'organisation intergouvernementale régie par une Convention qui lui est propre, ne fait pas partie de l'Union européenne et le Brexit n'a pas d'incidence sur le statut du Royaume-Uni en tant qu’État membre du CERN. Les membres du personnel du CERN et leur famille ont le droit de résider dans les États hôtes du CERN, qu'ils soient citoyens de l'Union européenne ou non. Il en sera toujours ainsi, quelle que soit la future relation entre le Royaume-Uni et l'Union européenne.

Toutefois, la situation évoluant en permanence, on ne connaît pas encore précisément toutes les conséquences du Brexit sur les membres du personnel ressortissants du Royaume-Uni et sur leur famille.

Le Service des relations avec les pays hôtes, le Service juridique et le Département des ressources humaines collaborent étroitement avec les autorités françaises et suisses pour trouver des solutions lorsque des problèmes se posent et continueront de le faire au fil de l'évolution de la situation. Le Département des ressources humaines a mis en place une page web contenant des liens vers des informations générales, ainsi que des informations fournies par les gouvernements du Royaume-Uni, de la France et de la Suisse.

Pour les ressortissants du Royaume-Uni résidant en France, il faudra suivre en particulier la question du titre de séjour spécial et de la carte de séjour des conjoints et enfants, ainsi que la question de la validité des permis de conduire et de la liberté de circulation. En ce qui concerne la Suisse, il existe cinq accords bilatéraux portant sur les domaines suivants : droit des citoyens, commerce, assurances, transport routier, transport aérien.

Les informations données sur le site web seront mises à jour régulièrement.