Rappel à la demande des États hôtes

Lors du passage de la frontière pour entrer et sortir de l'espace Schengen (document en anglais), ainsi que pour voyager à l’intérieur de l’espace Schengen (y compris le passage des frontières locales entre le canton de Genève et les départements de l’Ain et de la Haute-Savoie), il est impératif d’être muni d'un document d’identité reconnu par le pays d’entrée (p. ex. passeport). Sauf exemption spécifique, toute personne n'étant ni ressortissante d’un État membre de l’Espace économique européen, ni Suisse, est aussi dans l’obligation de présenter un titre de séjour en cours de validité (autorisation de séjour/d’établissement d’un État Schengen ou passeport muni d'un visa Schengen). À défaut, la personne s’expose à un refus d’entrée par le pays concerné.

Comme toute personne voyageant dans l’espace Schengen, les membres du personnel du CERN peuvent être soumis à un contrôle d’identité et doivent pouvoir présenter un document d’identité reconnu.

La carte de légitimation du Département fédéral des Affaires étrangères suisse (DFAE) et le titre de séjour spécial délivré par le Ministère des Affaires étrangères français sont des titres de séjour et non des documents d’identité. Ils permettent de voyager dans l'espace Schengen pour une durée allant jusqu'à trois mois au maximum.

En cas de sortie de l’espace Schengen, les ressortissants d’États non membres de l’Espace économique européen ou de la Suisse, détenteurs d'une carte de légitimation du DFAE ou d’un titre de séjour spécial français vérifieront que la validité de leur titre de séjour couvre la durée de leur séjour à l'étranger. Si les documents sont échus ou s'il ne sont pas en mesure de les présenter, ils s'exposent à un refus d'entrée à leur retour.

Service des Relations avec les Pays hôtes
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