Les autorités françaises ont informé le CERN qu’à l’occasion de la Conférence sur le changement climatique « COP21 » à Paris, la France réintroduit à titre exceptionnel les contrôles à ses frontières intérieures pendant un mois, du 13 novembre au 13 décembre 2015. Tous les postes-frontières et lieux de passage franco-suisses sont notamment concernés par cette mesure.
Par conséquent, il est rappelé aux membres du personnel que, lorsqu’ils franchissent les frontières de l’Espace Schengen*, ils doivent être en possession :
- s’ils sont ressortissants de l'Espace économique européen ou suisses, d’un document d’identité (carte d’identité ou passeport) ;
- s’ils sont ressortissants d’un pays qui ne fait pas partie de l'Espace économique européen, d’un document d’identité et d’un visa Schengen pour les pays dont les ressortissants sont assujettis à cette obligation, ou bien d’un document d’identité accompagné d’un titre de séjour délivré par un État de l’Espace Schengen**, s’ils en détiennent un.
L’impact de cette mesure sur le trafic frontalier sera limité au maximum par les autorités françaises, qui remercient les membres du personnel du CERN pour leur compréhension.
* Voir : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pdf/07._carte_espace_schengen_document_no7_-2.pdf et http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/venir-en-france/
** Les titres de séjour spéciaux délivrés par le ministère français des Affaires étrangères et du Développement international et les cartes de légitimation délivrées par le département fédéral des Affaires étrangères suisse sont des titres de séjour Schengen, valables pour circuler dans l’Espace Schengen. Ils ne sont cependant pas reconnus comme un document d’identité, et ce, quelle que soit la nationalité de leur détenteur.