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Modification n°16 des Statut et Règlement du personnel – 11ème édition

Conformément aux décisions prises par le Comité des finances en décembre 2020 (CERN/FC/6446 et CERN/FC/6448), et par le Conseil en décembre 2020 (CERN/3533 et CERN/3535), veuillez trouver ci-après les pages à substituer dans les Statut et Règlement du personnel suite aux modifications entrant en vigueur au 1er janvier 2021 :

Chapitre II – Conditions d’emploi et d’association

Section 2 –  Classification et reconnaissance du mérite

Articles R II 2.06 et R II 2.08, modification de la page 17

Section 5 – Extinction du contrat

Article R II 5.01, modification de la page 29

 

Chapitre V – Conditions financières

Section 1 – Prestations financières

Articles S V 1.01 et R V 1.04, modification des pages 41 et 42

Section 2 – Imposition

Articles R V 2.05 et R V 2.06, modification de la page 49

 

Annexe R A 5 - Barème des traitements de base des titulaires, modification de la page 71

 

Annexe R A 6 - Mensualités des boursiers, modification de la page 72

 

La version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel est disponible sur CDS.