La Circulaire administrative n° 11 (Rév. 6) intitulée « Catégories de membres du personnel», approuvée par la Directrice générale après examen par le Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 27 juin 2018, est disponible via le lien suivant : https://cds.cern.ch/record/2632961
Cette circulaire a été révisée afin de tenir compte de la situation des étudiants du CERN qui sont soumis à l'assurance maladie obligatoire en Suisse (c'est-à-dire les étudiants qui sont obligés d'être simultanément affiliés au CHIS et à la LAMal). En vertu de cette nouvelle circulaire, à partir du 1er septembre 2018, ces étudiants seront dispensés de l'obligation d'être affiliés au CHIS.
Cette circulaire annule et remplace la Circulaire administrative n° 11 (Rév. 5) également intitulée « Catégories de membres du personnel » en date de septembre 2017. Elle entrera en vigueur au 1er septembre 2018.
Département HR